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Marques déposées par la société SCA Cave des clairmonts
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C CLAIRMONT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CLAIRMONT
SCA Cave des clairmonts, SCA

Numéro de dépôt :
4294302
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
C CLAIRMONT de SCA Cave des clairmonts

Présentation de la marque C CLAIRMONT

Déposée le 8 septembre 2016 par la société SCA Cave des clairmonts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C CLAIRMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA Cave des clairmonts domicilié(e) 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 395 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des clairmonts, M. BECHETOILLE Neil domicilié(e) 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France.

La marque C CLAIRMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CLAIRMONT arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

SCA Cave des clairmonts a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHENE VERT


SCA Cave des clairmonts, SCA - 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France - SIREN 779395284


Cave des clairmonts, M. BECHETOILLE Neil - 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France


Republication pour erratum - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Errata de la publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.